CAPITELLE
Marque suisse · 496356 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496356
- Numéro de demande
- 00302/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 janv. 2002
- Enregistrée
- 21 mars 2002
- Publiée
- 9 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 15 janv. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, à l'exception des bières
Texte déposé
Boissons alcooliques, à l'exception des bières.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Baronne Philippine de Rothschild G.F.A., 10, rue de Grassi, 33250 Pauillac, France → DOMAINE DE BARONARQUES, 11300 Saint-Polycarpe, France
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 23 déc. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 14 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 24 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Baron'Arques, (société par Actions Simplifiée), Lieu-dit Las Cassagnes, 11250 Gardie, France → Société d'Exploitation du Domaine Baron'Arques, (anciennement dénommée Société d'Exploitation, du Domaine de Lambert), 11300 Saint-Polycarpe, France
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets (supprimé)
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 24 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Société d'Exploitation du Domaine Baron'Arques, (anciennement dénommée Société d'Exploitation, du Domaine de Lambert), 11300 Saint-Polycarpe, France → Groupement Foncier Agricole du Domaine Lambert, 11300 Saint-Polycarpe, France
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 24 juil. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Groupement Foncier Agricole du Domaine Lambert, 11300 Saint-Polycarpe, France → Groupement Foncier Agricole du Domaine Baron 'Arques, 11300 Saint-Polycarpe, France
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
3 entrées antérieures
- 24 juil. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Groupement Foncier Agricole du Domaine Baron 'Arques, 11300 Saint-Polycarpe, France → Baronne Philippine de Rothschild G.F.A., 10, rue de Grassi, 33250 Pauillac, France
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 24 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 9 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.