ARTWAYS

Marque suisse · 496405 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496405
Numéro de demande
09901/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 2001
Enregistrée
21 mars 2002
Publiée
9 avr. 2002
Protégée jusqu’au
11 oct. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Divertissement et activités culturelles à savoir agence artistique, organisation de tournées pour des groupes de musiques (en particulier musique suisse, jazz, africaine, indienne, musique du monde), production de spectacles et de concerts et représentation de musiciens.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2021

  2. 22 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  3. 9 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.