ARTWAYS
Marque suisse · 496405 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496405
- Numéro de demande
- 09901/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 oct. 2001
- Enregistrée
- 21 mars 2002
- Publiée
- 9 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 11 oct. 2031
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Divertissement et activités culturelles à savoir agence artistique, organisation de tournées pour des groupes de musiques (en particulier musique suisse, jazz, africaine, indienne, musique du monde), production de spectacles et de concerts et représentation de musiciens.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
- 22 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 9 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.