Marque figurative

Marque suisse · 496471 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496471
Numéro de demande
01732/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 févr. 2001
Enregistrée
25 mars 2002
Publiée
9 avr. 2002
Radiée
26 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques et de préparations de la terre à usage agricole, horticole et sylvicole; préparations de clarification; charbons pour filtres, charbons matériaux céramiques en particules pour filtres; substrats pour la culture hors sol (agriculture et horticulture).

Métaux et produits métalliques

Serres transportables métalliques, châssis de serres métalliques; tuyauteries métalliques, notamment pour le drainage; clapets de conduite d'eau en métal, clapets du tuyaux de drainage en métal; ferblanterie; tuyaux et tubes cylindriques métalliques pour l'amortissement du bruit.

Machines et moteurs

Pompes à air et pompes à eau à usage agricole et horticole, membranes de pompes; machines agricoles et horticoles, notamment appareils mélangeurs d'engrais et d'épandage d'engrais, mixeurs, broyeurs, motoculteurs; tondeuses à gazon; appareils d'extraction de pollen.

Outils à main

Sécateurs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de régulation; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; armoires de distribution (électricité); câbles électriques; relais; circuits de commande (électricité et électronique), tableaux de commande et commandes à distance (électricité et électronique); capteurs, détecteurs et palpeurs; hygromètres.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'irrigation pour l'agriculture et l'horticulture; Appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, régulateur d'éclairage, lampes d'éclairage et ampoules électriques, réflecteurs d'éclairage; lampes et brûleurs germicides pour la purification de l'air; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air; humidificateurs d'air; appareils de combat contre les odeurs industrielles et ménagères; appareils d'ionisation pour la purification de l'eau; appareils et installations de climatisation; appareils et installation de ventilation; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles); appareils et installations pour la clarification de l'eau; robineterie (conduite d'eau et canalisation).

Caoutchouc, plastiques et isolants

Tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux d'arrosage; clapets en caoutchouc; laine minérale.

Matériaux de construction non métalliques

Serres transportables non métalliques, châssis de serres non métalliques; tuyaux de drainage non métalliques; clapets de conduite d'eau (ni en métal, ni en plastique), clapets de tuyaux de drainage (ni en métal, ni en plastique); matériaux de construction non métalliques, notamment feuilles et membranes en matière plastique.

Meubles

Clapets de conduite d'eau en matière plastique, clapets de tuyau de drainage en matière plastique; jardinières (meubles) pour plantation.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Instruments d'arrosage, arroseurs et arrosoirs.

Cordes, tentes et fibres brutes

Fibres de plantes (tissus-support pour l'enracinement de plantes).

Construction et réparation

Installations et réparations de dispositifs d'irrigation; installations et réparations d'appareils pour le conditionnement de l'air; travaux de plomberie; réparations de pompes; installations et réparations d'appareils et de dispositifs d'éclairage; installations et réparations d'appareils électriques et électroniques; services de constructions et de réparations, y compris informations en matière de construction et de réparation.

Médecine, beauté et agriculture

Jardinage, services de jardineries paysagistes; services de destruction de mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinée à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2011

  2. 9 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 67 du 09.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.