Marque figurative
Marque suisse · 496484 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496484
- Numéro de demande
- 02316/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 2002
- Enregistrée
- 26 mars 2002
- Publiée
- 10 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 28.05.00
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2021
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 14 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
- 10 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.