Marque figurative

Marque suisse · 496561 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496561
Numéro de demande
07822/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 août 2001
Enregistrée
26 mars 2002
Publiée
10 avr. 2002
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Priorité
12.02.2001 IL
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels, programmes d'ordinateur, logiciels et équipements périphériques pour la localisation de clients; hardware (matériels et composants d'ordinateurs) et équipements périphériques, équipements de télécommunications; machines de jeux vidéo, machines vidéo domestiques, machines vidéo tenues à la main.

Vêtements et chaussures

Chemises, pantalons, jambières, jupes, vestes et vestons, gilets, chemisettes, blouses, vêtements de sports, corsages, jeans, culottes/slips, caleçons, shorts, T-shirts, chemisettes, chandails, costumes et habits, vestes sans manches, pardessus, manteaux, anoraks, vêtements de pluie, ceintures (habillement), bretelles, souliers, bottes, pantoufles, bonnets, chapeaux, hauts-de-forme, brassières, corsets, maillots, jupons, robes de chambre, pyjamas, pull-overs, peignoirs, peignoirs de bain, gants, cardigans, jerseys, cravates, foulards, écharpes, fichus, chaussettes, bas, collants.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux et jouets; accessoires pour jeux et jouets (compris dans cette classe); jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisé seulement avec récepteur de télévision; poupées, ballons; jeux actionnés par batterie; articles de gymnastique et de sport; pièces et accessoires pour tous les produits précités compris dans cette classe.

Télécommunications

Services de localisation, à savoir détermination et transmission d'informations ou de signaux concernant le lieu ou l'éloignement d'un réseau de téléphones cellulaires (mobiles) ou de tout autre abonné.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 10 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.