C7
Marque suisse · 496583 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496583
- Numéro de demande
- 10190/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C7 ((fig.))
- Déposée
- 22 oct. 2001
- Enregistrée
- 26 mars 2002
- Publiée
- 10 avr. 2002
- Radiée
- 28 mai 2012
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Jaune, violet et bleu.
- Priorité
- 24.07.2001 FR
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits de nettoyage pour les lunettes et verres de contact (essuie verres).
Électronique, logiciels et instruments
Articles de lunetterie, à savoir lunettes solaires et optiques, étuis à lunettes, cordons de lunettes, accessoires de lunettes compris dans la classe 9.
Papier et imprimés
Sacs en papier et pochettes pour l'emballage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, pochettes, étuis pour accessoires d'optique-lunetterie; matériel publicitaire sur lieu de vent, à savoir écriteaux, affiches en papier et carton; étiquettes non en tissus.
Publicité et services aux entreprises
Distribution de prospectus, de livrets et d'échantillons pour les produits mentionnés dans les classe 3, 9 et 16.
Éducation, divertissement et sport
Edition de livres, de revues et de prospectus.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.05.2012
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 10 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.