dambach gusto

Marque suisse · 496612 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496612
Numéro de demande
11432/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
dambach gusto ((fig.))
Déposée
27 nov. 2001
Enregistrée
26 mars 2002
Publiée
10 avr. 2002
Radiée
23 juin 2022
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange, rot, dunkelgelb.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Getreideprodukte.

Produits agricoles et horticoles

Produits alimentaires pour animaux, malt

Texte déposé

Futtermittel, Malz.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.06.2022

  2. 3 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

  3. 10 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.