Marque figurative

Marque suisse · 496779 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
496779
Numéro de demande
00645/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 janv. 2002
Enregistrée
27 mars 2002
Publiée
11 avr. 2002
Protégée jusqu’au
24 janv. 2032
Couleurs revendiquées
Vert et gris
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
28.05.00

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles et graisses comestibles, margarines.

Café, boulangerie et confiserie

Mayonnaises, moutardes, vinaigre, sauces et autres condiments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2022

    Fusionné

    Titulaire
    OLEINA S.A., Route de Florissant 13, 1206 Genève → BUNGE SA, Route de Florissant 13, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  2. 13 déc. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2021

  3. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  4. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  5. 1 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  6. 1 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

  7. 14 nov. 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.11.2011

  8. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    KIRKER & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, Case Postale 153, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

2 entrées antérieures
  1. 7 août 2006

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    OLEINA S.A., Société Anonyme, 28, Boulevard du Pont d'Arve, 1205 Genève → OLEINA S.A., Route de Florissant 13, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006

  2. 11 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.