Marque figurative
Marque suisse · 496794 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 496794
- Numéro de demande
- 10658/2001
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 nov. 2001
- Enregistrée
- 27 mars 2002
- Publiée
- 11 avr. 2002
- Radiée
- 11 juin 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Deckel für Salatschleudern, Reiben, Küchengefässe, Schüsseln, Dosen, Karaffen und Schalen; alle vorgenannten Waren aus Edelmetall oder plattiert.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Deckel für Salatschleudern, Reiben, Küchengefässe, Schüsseln, Dosen, Karaffen und Schalen; alle vorgenannten Waren nicht aus Edelmetall oder plattiert.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.06.2012
- 16 sept. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MOHA Moderne Haushaltwaren AG, Tannholzstrasse 14, 3052 Zollikofen → MOHA Moderne Haushaltwaren AG, 7, rue des Sablières, 1214 Vernier
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 3 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 11 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.