MARK SCHLAGETER

Marque suisse · 497029 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497029
Numéro de demande
10531/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MARK SCHLAGETER ((fig.))
Déposée
1 nov. 2001
Enregistrée
28 mars 2002
Publiée
11 avr. 2002
Radiée
4 juin 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits horticoles; plantes et fleurs naturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.06.2012

  2. 11 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2002

Parties

Titulaire

MARK & SCHLAGETER S.A.

Zone horticole, 1852 VERSVEY (Commune Yvorne)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.