CH BADEC Genève

Marque suisse · 497050 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497050
Numéro de demande
02762/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CH BADEC Genève ((fig.))
Déposée
29 nov. 2001
Enregistrée
2 avr. 2002
Publiée
16 avr. 2002
Protégée jusqu’au
29 nov. 2031
Couleurs revendiquées
La croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en fond blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.14, 24.13.22, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18, 27.01.01, 27.01.09
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Création horlogère, montres, assemblage de montres quartz, mécanique, automatique. Tous les produits précités étant de provenance genevoise.

Publicité et services aux entreprises

Vente au détail

Texte déposé

Vente au détail.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

  2. 13 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    BADEC S.A., Rue de Lausanne 39, 1201 Genève → Anastasia Katharina Woznicki, Rue de Lausanne 38, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.11.2018

  3. 28 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

  4. 16 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2002

Parties

Titulaire

Anastasia Katharina Woznicki

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.