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Marque suisse · 497080 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497080
Numéro de demande
08208/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
21 août 2001
Enregistrée
3 avr. 2002
Publiée
17 avr. 2002
Protégée jusqu’au
21 août 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciel d'imagerie, de gestion de copies et de gestion d'impression.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  2. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    Xerox Corporation, 201 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  3. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo Holdings LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  4. 31 août 2026

    Transféré

    Titulaire
    XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique, XRX BrandCo Holdings LLC, Suite 202, 103 Foulk Road, Wilmington, Delaware 19803, Etats-Unis d'Amérique → XRX BrandCo LLC, 401 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 31.08.2026

  5. 28 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

  6. 29 janv. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Xerox Corporation, 45 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, Etats-Unis d'Amérique → Xerox Corporation, 201 Merritt 7, Norwalk, Connecticut 06851-1056, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.01.2021

  7. 9 déc. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Xerox Corporation, 800 Long Ridge Road, Stamford (CT 06904), Etats-Unis d'Amérique → Xerox Corporation, 45 Glover Avenue, Norwalk, Connecticut 06856, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.12.2011

  8. 9 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International SA, 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.12.2011

2 entrées antérieures
  1. 13 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

  2. 17 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.