SOLEIL NOIR

Marque suisse · 497305 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497305
Numéro de demande
01145/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 févr. 2001
Enregistrée
4 avr. 2002
Publiée
18 avr. 2002
Protégée jusqu’au
2 févr. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine controlée "Valais".

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2021

  2. 1 févr. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Frédéric Zufferey, vigneron-encaveur, Rue Fond Villa 16, 3965 Chippis → La Cave Frédéric Zufferey SA, Rue de Fond-Villa 16, 3965 Chippis

    Publié dans Swissreg le 01.02.2021

  3. 18 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  4. 18 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2002

Parties

Titulaire

La Cave Frédéric Zufferey SA

Rue de Fond-Villa 16, 3965 Chippis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.