mérart

Marque suisse · 497334 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497334
Numéro de demande
11736/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
mérart ((fig.))
Déposée
13 déc. 2001
Enregistrée
4 avr. 2002
Publiée
18 avr. 2002
Radiée
16 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Objets d'art en métaux communs

Texte déposé

Kunstgegenstände aus unedlen Metallen.

Électronique, logiciels et instruments

Périphériques informatiques

Texte déposé

Computerperipheriegeräte.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.07.2012

  2. 18 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2002

Parties

Titulaire

Marcel Mérat, Mechanische Werkstatt

Industriestrasse 9, 3294 Büren an der Aare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.