JUNIOR DE BOURGEOIS

Marque suisse · 497438 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497438
Numéro de demande
01307/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 févr. 2002
Enregistrée
9 avr. 2002
Publiée
23 avr. 2002
Protégée jusqu’au
11 févr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins et Spiritueux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 17 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 17.01.2017

  4. 30 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  5. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  6. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  7. 23 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.