ICRC

Marque suisse · 497518 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497518
Numéro de demande
10664/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 nov. 2001
Enregistrée
9 avr. 2002
Publiée
23 avr. 2002
Protégée jusqu’au
7 nov. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; membres artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; affiches, cartes, cartes de visites, papier à lettres; publications, journaux, livres, imprimés, documents d'identification; photographies; produits de l'imprimerie; adhésifs pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage comprises dans cette classe.

Cordes, tentes et fibres brutes

Tentes, bâches, sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac et sacs pour l'emballage en matière textile.

Tissus

Tissus et produits textiles, compris dans cette classe; drapeaux non en papier.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité et services aux entreprises

Publicité, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; publications de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés); travaux de bureau; traitement de données publiques et privées; recueil et systématisation de données dans une banque de données; recueil et traitement de données et d'informations par réseaux électroniques globaux (Internet); relations publiques.

Télécommunications

Télécommunications; services de messagerie; fourniture d'accès à une banque de données pour télécharger des informations par médias électroniques (Internet); services de communication, comprenant transmission, diffusion et émission audio et vidéo par réseaux informatiques globaux (internet).

Transport et voyages

Transport de biens et de personnes; transport en ambulance; affrètement; emballage, entreposage et livraison de marchandises; distribution de journaux, de courrier et de colis; distribution et adduction d'eau; distribution d'énergie; archivage de données, opérations de secours; assistance en cas de panne de véhicules; services d'information et de consultation professionelle en matière de transport.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation et informations notamment en matière de droit international et de droit humanitaire, en matière médicale et en matière d'infrastructure hospitalière; enseignement et cours par correspondance; formation et informations dans les secteurs agricole, vétérinaire et sanitaire; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposium, de colloques et de conférences; montage de programmes radiophonique et de programme de télévision; représentations théâtrales; production de films; publications de livres; enregistrements sur bandes vidéos; services de bibliothèques itinérantes; divertissement; organisation de manifestations culturelles et sportives.

Sciences, technologie et informatique

Recherches légales; services d'assistance juridique; programmation pour ordinateur; consultations et conseils en matière de conception, de programmation, d'installation et de maintenance de bases de données informatiques, de serveurs de bases de données informatiques, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des banques de données par le biais de réseaux informatiques globaux (internet); fourniture de moteurs de recherche et d'hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux; services d'informations dans le domaine du droit humanitaire pouvant être activés en ligne; maintenance de site WEB pour le compte de tiers; services de consultation professionnelle en matière de développement technique et de protection de l'environnement.

Restauration et hébergement

Services d'hébergement temporaire

Texte déposé

Services d'hébergement temporaire.

Médecine, beauté et agriculture

Services d'assistance médicale; services de premiers soins; traitements médicaux et chirurgicaux; traitements orthopédiques; placement de prothèses; services d'assistance dans le secteur agricole, vétérinaire et sanitaire; services de consultation professionnelle en matière d'assistance sanitaire et de pharmacie; services d'informations dans le domaine médical pouvant être activés en ligne.

Services juridiques et de sécurité

Services d'enquête et de recherche de personnes disparues.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2021

  2. 14 mai 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2012

  3. 23 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.