ICRC
Marque suisse · 497518 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497518
- Numéro de demande
- 10664/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 nov. 2001
- Enregistrée
- 9 avr. 2002
- Publiée
- 23 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 7 nov. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires; membres artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; affiches, cartes, cartes de visites, papier à lettres; publications, journaux, livres, imprimés, documents d'identification; photographies; produits de l'imprimerie; adhésifs pour la papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage comprises dans cette classe.
Cordes, tentes et fibres brutes
Tentes, bâches, sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac et sacs pour l'emballage en matière textile.
Tissus
Tissus et produits textiles, compris dans cette classe; drapeaux non en papier.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Publicité et services aux entreprises
Publicité, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; publications de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés); travaux de bureau; traitement de données publiques et privées; recueil et systématisation de données dans une banque de données; recueil et traitement de données et d'informations par réseaux électroniques globaux (Internet); relations publiques.
Télécommunications
Télécommunications; services de messagerie; fourniture d'accès à une banque de données pour télécharger des informations par médias électroniques (Internet); services de communication, comprenant transmission, diffusion et émission audio et vidéo par réseaux informatiques globaux (internet).
Transport et voyages
Transport de biens et de personnes; transport en ambulance; affrètement; emballage, entreposage et livraison de marchandises; distribution de journaux, de courrier et de colis; distribution et adduction d'eau; distribution d'énergie; archivage de données, opérations de secours; assistance en cas de panne de véhicules; services d'information et de consultation professionelle en matière de transport.
Éducation, divertissement et sport
Education, formation et informations notamment en matière de droit international et de droit humanitaire, en matière médicale et en matière d'infrastructure hospitalière; enseignement et cours par correspondance; formation et informations dans les secteurs agricole, vétérinaire et sanitaire; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de symposium, de colloques et de conférences; montage de programmes radiophonique et de programme de télévision; représentations théâtrales; production de films; publications de livres; enregistrements sur bandes vidéos; services de bibliothèques itinérantes; divertissement; organisation de manifestations culturelles et sportives.
Sciences, technologie et informatique
Recherches légales; services d'assistance juridique; programmation pour ordinateur; consultations et conseils en matière de conception, de programmation, d'installation et de maintenance de bases de données informatiques, de serveurs de bases de données informatiques, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et à des banques de données par le biais de réseaux informatiques globaux (internet); fourniture de moteurs de recherche et d'hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux; services d'informations dans le domaine du droit humanitaire pouvant être activés en ligne; maintenance de site WEB pour le compte de tiers; services de consultation professionnelle en matière de développement technique et de protection de l'environnement.
Restauration et hébergement
Services d'hébergement temporaire
Texte déposé
Services d'hébergement temporaire.
Médecine, beauté et agriculture
Services d'assistance médicale; services de premiers soins; traitements médicaux et chirurgicaux; traitements orthopédiques; placement de prothèses; services d'assistance dans le secteur agricole, vétérinaire et sanitaire; services de consultation professionnelle en matière d'assistance sanitaire et de pharmacie; services d'informations dans le domaine médical pouvant être activés en ligne.
Services juridiques et de sécurité
Services d'enquête et de recherche de personnes disparues.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2021
- 14 mai 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2012
- 23 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.