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Marque suisse · 497526 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497526
Numéro de demande
01226/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 févr. 2002
Enregistrée
9 avr. 2002
Publiée
23 avr. 2002
Radiée
10 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de distributtion d'eau.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et autres boissons non alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.09.2012

  2. 23 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.