d.art

Marque suisse · 497557 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497557
Numéro de demande
10184/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
d.art ((fig.))
Déposée
22 oct. 2001
Enregistrée
9 avr. 2002
Publiée
23 avr. 2002
Radiée
17 mai 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires

Texte déposé

Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen.

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Meubles

Meubles, miroirs, cadres; Articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille de tortue, ambre, nacre, écume de mer et leurs succédanés, ou en matières plastiques, compris dans cette classe

Texte déposé

Möbel, Spiegel, Rahmen; Waren aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Récipients et ustensiles pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ni plaqués); Peignes et éponges; Brosses (à l'exception des pinceaux); Matériaux pour la brosserie; Articles de nettoyage; Copeaux d'acier, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe

Texte déposé

Behälter und Geräte für Haushalt und Küche (nicht aus Edelmetall oder plattiert); Kämme und Schwämme; Bürsten (mit Ausnahme von Pinseln); Bürstenmachermaterial; Putzzeug; Stahlspäne, rohes oder teilweise bearbeitetes Glas (mit Ausnahme von Bauglas), Glaswaren, Porzellan und Steingut, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe; Décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Christbaumschmuck.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.05.2022

  2. 22 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  3. 8 févr. 2010

    Transféré

    Titulaire
    d.art,, Michael Storck, Salomegasse 5, 2503 Biel/Bienne → Michael Storck, Beundenweg 36, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 08.02.2010

  4. 23 avr. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2002

Parties

Titulaire

Michael Storck

2503 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.