FLEUR DU LÉMAN
Marque suisse · 497597 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497597
- Numéro de demande
- 00667/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 25 janv. 2002
- Enregistrée
- 10 avr. 2002
- Publiée
- 24 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 25 janv. 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; tous ces produits de provenance suisse
Texte déposé
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; tous ces produits de provenance suisse.
Éducation, divertissement et sport
Activités sportives et culturelles
Texte déposé
Activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 4 janv. 2022
Transféré
- Titulaire
- MORGES REGION TOURISME, Rue du Château, 1110 Morges → Association Morges Fleur du Léman, Case postale, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 04.01.2022
- 19 sept. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ADIREM & OFFICE DU TOURISME, Rue du Château, 1110 Morges → MORGES REGION TOURISME, Rue du Château, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 19.09.2011
- 10 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
- 24 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.