Marque figurative
Marque suisse · 497631 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497631
- Numéro de demande
- 01433/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 févr. 2002
- Enregistrée
- 11 avr. 2002
- Publiée
- 25 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 15 févr. 2032
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Finance, assurance et immobilier
Assurances; Affaires financières; Affaires monétaires; Affaires immobilières
Texte déposé
Versicherungswesen; Finanzwesen; Geldgeschäfte; Immobilienwesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Verband Schweizerischer Kantonalbanken, Wallstrasse 8, Postfach, 4002 Basel → Verband Schweizerischer Kantonalbanken, Wallstrasse 8, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 2 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 25 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2, Postfach, 6002 Luzern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 25 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.