MODULEN
Marque suisse · 497676 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497676
- Numéro de demande
- 11502/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 déc. 2001
- Enregistrée
- 11 avr. 2002
- Publiée
- 25 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; aliments diététiques et substances à usage médical et clinique; aliments et substances alimentaires pour bébés, enfants, malades et pour mères qui allaitent, à usage médical; suppléments nutritionnels à usage médical.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2021
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec Ltd., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 21 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.12.2010
- 25 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 79 du 25.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.