Marque figurative
Marque suisse · 497824 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497824
- Numéro de demande
- 11574/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 2001
- Enregistrée
- 16 avr. 2002
- Publiée
- 30 avr. 2002
- Protégée jusqu’au
- 7 déc. 2031
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, gelb.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.06, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Traitement de matériaux
Materialbearbeitung; Veredeln von Oberflächen von Gegenständen durch Aufbringen von Schichten; Aufbringen von Schichten auf Gegenstände durch Abscheiden des Schichtmaterials im Vakuum; Abscheiden von Metall- und Metalloxidschichten auf Gegenstände; Aufbringen von Lackschichten auf Gegenstände; Aufbringen von elektrisch leitenden Schichten auf Gegenstände; Aufbringen von Schutzschichten auf Gegenstände.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2021
- 22 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 30 avr. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.