DEBIO SPHERE

Marque suisse · 497907 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
497907
Numéro de demande
11507/2001
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 déc. 2001
Enregistrée
17 avr. 2002
Publiée
1 mai 2002
Protégée jusqu’au
6 déc. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits et substances pharmaceutiques.

Appareils médicaux

Dispositifs implantables pour l'administration de médicaments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2021

  2. 17 nov. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Debiopharm SA, Forum "après-demain", Chemin Messidor 5-7, CP 5911, 1002 Lausanne → Debiopharm International SA, Forum "après-demain", Chemin Messidor 5-7, CP 5911, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 9 févr. 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    DEBIOPHARM S.A., 17, rue des Terreaux,, Case postale 211, 1000 Lausanne 9 → Debiopharm SA, Forum "après-demain", Chemin Messidor 5-7, CP 5911, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.02.2012

  4. 9 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2012

  5. 1 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2002

Parties

Titulaire

Debiopharm International SA

Forum "après-demain" Chemin Messidor 5-7 CP 5911, 1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.