Marque figurative
Marque suisse · 497937 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497937
- Numéro de demande
- 10564/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 nov. 2001
- Enregistrée
- 17 avr. 2002
- Publiée
- 1 mai 2002
- Protégée jusqu’au
- 2 nov. 2031
- Couleurs revendiquées
- Orange Pentone 158U
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.13.01, 19.13.03, 19.13.25
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils de prélèvement d'échantillons de sang; dispositifs de protection pour objets pointus; dispositifs de protection pour aiguilles; composants et raccords de ces produits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 23 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 mars 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.03.2020
- 24 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 24.03.2020
- 10 août 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Smiths Medical ASD, Inc, 1265 Grey Fox Road, 55112 St Paul, Minnesota, Etats-Unis d'Amérique → Smiths Medical ASD, Inc., 6000 Nathan Lane North, Plymouth, MN 55442, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 17 oct. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- PORTEX Inc, a Delaware corporation, 10 Bowman Drive, Keene (NH 03431-5911), Etats-Unis d'Amérique → Smiths Medical ASD, Inc, 1265 Grey Fox Road, 55112 St Paul, Minnesota, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 17 oct. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 1 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.