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Marque suisse · 497961 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 497961
- Numéro de demande
- 03005/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 avr. 2002
- Enregistrée
- 18 avr. 2002
- Publiée
- 2 mai 2002
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2032
- Langue de la procédure
- allemand
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés
Texte déposé
Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke, Babykost.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2022
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 7 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.12.2011
- 1 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007
- 2 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.