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Marque suisse · 498040 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498040
Numéro de demande
01839/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 févr. 2002
Enregistrée
18 avr. 2002
Publiée
2 mai 2002
Radiée
1 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bestandteile, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.10.2012

  2. 30 nov. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique → GENERAL MOTORS LLC, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  3. 27 oct. 2009

    Transféré

    Titulaire
    General Motors Corporation, A Delaware Corporation, 300 Renaissance Center, Detroit (MI 48265-3000), Etats-Unis d'Amérique → General Motors Company, 300 Renaissance Center, Detroit, MI 48265-3000, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2009

  4. 2 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.