Marque figurative
Marque suisse · 498114 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 498114
- Numéro de demande
- 02477/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 mars 2002
- Enregistrée
- 18 avr. 2002
- Publiée
- 2 mai 2002
- Radiée
- 22 oct. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, compris dans cette classe; joaillerie; bijouterie, pierres précieuses; porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir, compris dans cette classe; sacs pour femmes, bagages, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à porter à la ceinture, serviettes, mallettes pour documents (attachés-cases), trousses de voyage, coffrets pour articles de toilette (beauty cases).
Vêtements et chaussures
Vêtements et chapellerie.
Mercerie
Fermetures à glissière, en particulier tirettes de fermeture à glissière.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.10.2012
- 2 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.