FOAM-X

Marque suisse · 498219 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498219
Numéro de demande
11212/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 nov. 2001
Enregistrée
24 avr. 2002
Publiée
8 mai 2002
Radiée
17 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Traitement de matériaux

Traitement de materiaux par l'emploi d'une technologie utilisée lors de la fabrication de mousse destinée à l'absorption de polluants liquides, et de mousse destinée à l'isolation acoustique et thermique de bâtiments, de moyens de transports tels que voitures, cars, bateaux et avions, et à d'autres utilisations.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2022

  2. 29 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  3. 24 mars 2009

    Transféré

    Titulaire
    CAL-X Investment S. A., 6, avenue de Frontenex, 1207 Genève → François Rilliet, Avenue J.-J. Rigaud, 18A, 1224 Chêne-Bougeries
    Mandataire
    IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.03.2009

  4. 18 nov. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Ipto S.A., 8, route de la Fonderie, 1705 Fribourg → IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 18.11.2008

  5. 8 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2002

Parties

Titulaire

François Rilliet

1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.