ACCUROTOR
Marque suisse · 498277 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 498277
- Numéro de demande
- 04526/2000
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 avr. 2000
- Enregistrée
- 24 avr. 2002
- Publiée
- 8 mai 2002
- Radiée
- 15 nov. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, mouvements d'horlogerie, instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 19 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man → FMTM Distribution Ltd, 3A and 3B Isle of Man Freeport, Ballasalla Isle of Man IM9 2AP, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
- 30 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Franck Muller Watchland SA, 22, route de Malagny, 1294 Genthod → FMTM Distribution Ltd, 1st Floor Chesterfield House, 7-13 Victoria Street, IM1 2LR Douglas, Isle of Man
Publié dans Swissreg le 30.03.2009
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 2 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 21 du 02.02.2004
- 8 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.