Marque figurative

Marque suisse · 498306 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498306
Numéro de demande
11555/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 déc. 2001
Enregistrée
24 avr. 2002
Publiée
8 mai 2002
Radiée
30 juin 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Betrieb einer Diskothek; Veranstaltung kultureller Aktivitäten ("Live-Musik").

Restauration et hébergement

Exploitation d'un bar

Texte déposé

Betrieb einer Bar.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 7 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

  3. 8 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.2002

Parties

Titulaire

Yari Briand

4102 Binningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.