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Marque suisse · 498377 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498377
Numéro de demande
01316/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 févr. 2002
Enregistrée
25 avr. 2002
Publiée
14 mai 2002
Radiée
7 sept. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés.

Finance, assurance et immobilier

Assurances, affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 30 oct. 2012

    Transféré

    Titulaire
    Portailprivé Holding SA, c/o Dynagest SA, Case postale 5262,, Rue du Rhône 7, 1211 Genève 11 → Dynagest SA, Quai de la Poste 12, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  3. 14 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

  4. 22 juil. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Dynagest & Associés Portail privé SA, 7, rue du Rhône,, case postale 5262, 1211 Genève 11 → Portailprivé Holding SA, c/o Dynagest SA, Case postale 5262,, Rue du Rhône 7, 1211 Genève 11

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  5. 14 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 14.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.