Marque figurative

Marque suisse · 498405 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498405
Numéro de demande
01246/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 févr. 2002
Enregistrée
25 avr. 2002
Publiée
14 mai 2002
Protégée jusqu’au
8 févr. 2032
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
02.09.10, 18.07.01, 18.07.20, 20.01.17, 20.01.19, 25.03.01, 25.03.07

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Dentifrice; Produits pour les soins de la bouche non à usage médical

Texte déposé

Zahnpasta; Mundpflegemittel, nicht für medizinische Zwecke.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Brosses à dents

Texte déposé

Zahnbürsten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MIGROS-GENOSSENSCHAFTS-BUND, Limmatstrasse 152, 8005 Zürich → Migros-Genossenschafts-Bund, Limmatstrasse 152, 8005 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.06.2026

  2. 18 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 2 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

  4. 14 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 14.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.