Marque figurative
Marque suisse · 498439 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 498439
- Numéro de demande
- 01010/2002
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 févr. 2002
- Enregistrée
- 25 avr. 2002
- Publiée
- 14 mai 2002
- Radiée
- 10 sept. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Druckereierzeugnisse, Buchbinderartikel, Lehr- und Unterrichtsmaterial (ausgenommen Apparate).
Sciences, technologie et informatique
Conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques
Texte déposé
Entwurf und Entwicklung von Computern und Computerprogrammen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.09.2012
- 14 mai 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 14.05.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.