Marque figurative

Marque suisse · 498472 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498472
Numéro de demande
00414/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
18 déc. 2001
Enregistrée
30 avr. 2002
Publiée
15 mai 2002
Radiée
23 juil. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)

Texte déposé

Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).

Éducation, divertissement et sport

Ausbildung (Publikationen, Zeitungen, Zeitschriften, Seminarien, Lehrveranstaltungen).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.07.2012

  2. 15 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.