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Marque suisse · 498496 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498496
Numéro de demande
02419/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 2002
Enregistrée
30 avr. 2002
Publiée
15 mai 2002
Radiée
8 oct. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen und deren Bestandteile zur Verarbeitung von Materialien, nämlich von Abfall und Klärschlamm.

Traitement de matériaux

Materialbearbeitung, nämlich von Abfall und Klärschlamm.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.10.2022

  2. 5 oct. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

  3. 15 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 15.05.2002

Parties

Titulaire

Innoplana Umwelttechnik AG

INNOPLANA UMWELTTECHNIK AG

High-Tech-Center, 8274 Tägerwilen

Radiée du registre

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.