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Marque suisse · 498646 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498646
Numéro de demande
09432/2001
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
27 sept. 2001
Enregistrée
1 mai 2002
Publiée
16 mai 2002
Radiée
30 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Klimageräte, Lüftungsgeräte, Wärmerückgewinnungsgeräte, Heizgeräte, kontrollierte Wohnraumlüftung, Zubehör zu Sanitär-Heizung-Lüftung und Klima.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

  2. 16 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 16.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.