Marque figurative

Marque suisse · 498826 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498826
Numéro de demande
09381/2001
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 sept. 2001
Enregistrée
7 mai 2002
Publiée
22 mai 2002
Radiée
22 avr. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Transport et voyages

Location de bateaux

Texte déposé

Vermietung von Booten.

Éducation, divertissement et sport

Activités sportives

Texte déposé

Sportliche Aktivitäten.

Restauration et hébergement

Services de restauration

Texte déposé

Verpflegung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.04.2022

  2. 21 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  3. 22 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 22.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.