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Marque suisse · 498983 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
498983
Numéro de demande
01329/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 févr. 2002
Enregistrée
14 mai 2002
Publiée
28 mai 2002
Radiée
7 sept. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 28 févr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bataillard & Cie AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  3. 15 févr. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

  4. 28 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 28.05.2002

Parties

Titulaire

Bataillard AG

Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.