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Marque suisse · 499158 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499158
Numéro de demande
00472/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 janv. 2002
Enregistrée
16 mai 2002
Publiée
30 mai 2002
Radiée
11 août 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motorfahrzeuge und deren Bestand- und Zubehörteile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.08.2022

  2. 21 déc. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  3. 30 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.