CHANT DES RESSES

Marque suisse · 499267 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499267
Numéro de demande
02060/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 mars 2002
Enregistrée
21 mai 2002
Publiée
4 juin 2002
Protégée jusqu’au
6 mars 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles suisses, vins blanc et rouge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2022

  2. 7 mars 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

  3. 19 sept. 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, La Pâle, 1026 Denges (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.09.2011

  4. 28 oct. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ASSOCIATION VITICOLE D'YVORNE, Les Maisons Neuves, 1853 Yvorne → Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative, Les Maisons Neuves 5, Case postale 43, 1853 Yvorne

    Publié dans Swissreg le 28.10.2008

  5. 4 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2002

Parties

Titulaire

ARTISANS VIGNERONS D'YVORNE SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE

Artisans Vignerons d'Yvorne Société coopérative

Les Maisons Neuves 5 Case postale 43, 1853 Yvorne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.