CUVEE DES AMOUREUSES
Marque suisse · 499268 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 499268
- Numéro de demande
- 02100/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 mars 2002
- Enregistrée
- 21 mai 2002
- Publiée
- 4 juin 2002
- Protégée jusqu’au
- 7 mars 2032
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à l'exclusion des vins provenant des régions de la Vallée de la Loire, du Beaujolais et de la Bourgogne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.10.2021
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 17 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 30 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 30.06.2015
- 22 févr. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bourgeois Vins SA, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 30 sept. 2002
Partiellement radié
- LPS
- 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à l'exclusion des vins provenant des régions de la Vallée de la Loire, du Beaujolais et de la Bourgogne.
- Classification internationale
- 33 → 33
Publié dans la FOSC No 188 du 30.09.2002
- 4 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.