RG
Marque suisse · 499497 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 499497
- Numéro de demande
- 03386/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RG ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 2002
- Enregistrée
- 23 mai 2002
- Publiée
- 6 juin 2002
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, notamment destinés à des articles de maroquinerie; joaillerie, bijouterie, horlogerie.
Mercerie
Fermoirs, boutons et fermetures à glissière, pour articles de maroquinerie.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 2 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
- 6 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.