schwarz

Marque suisse · 499567 · Marque combinée · En vigueur

La marque schwarz telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499567
Numéro de demande
01777/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
schwarz ((fig.))
Déposée
25 févr. 2002
Enregistrée
23 mai 2002
Publiée
6 juin 2002
Protégée jusqu’au
25 févr. 2032
Classification de Vienne
05.01.02, 05.01.08, 05.01.16, 26.01.06
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Fruits et légumes frais; Plantes

Texte déposé

Frisches Obst und Gemüse; Pflanzen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.08.2021

  2. 2 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

  3. 21 oct. 2002

    Partiellement radié

    LPS
    29, Konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse., 31, Frisches Obst und Gemüse; Pflanzen. → 31, Frisches Obst und Gemüse; Pflanzen.
    Classification internationale
    29,31 → 31

    Publié dans la FOSC No 203 du 21.10.2002

  4. 6 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.