M '02

Marque suisse · 499587 · Marque combinée · Radiée

La marque M '02 telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499587
Numéro de demande
02794/2001
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M '02 ((fig.))
Déposée
13 mai 2002
Enregistrée
23 mai 2002
Publiée
6 juin 2002
Radiée
17 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 6 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2002

Parties

Titulaire

Anna Holding S.A.

Rue Pierre Péquignat 5, 2950 Courgenay

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.