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Marque suisse · 499755 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499755
Numéro de demande
02480/2002
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 mars 2002
Enregistrée
11 juin 2002
Publiée
26 juin 2002
Radiée
22 oct. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de réfrigération, de distribution d'eau.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine non comprise dans d'autres classes.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Texte déposé

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.10.2012

  2. 26 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2002

Parties

Titulaire

Paul Béguin

1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.