NEVA

Marque suisse · 499791 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
499791
Numéro de demande
03116/2002
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 avr. 2002
Enregistrée
11 juin 2002
Publiée
26 juin 2002
Protégée jusqu’au
8 avr. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, chronomètres, pendules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 9 nov. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

  3. 26 mars 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  4. 10 avr. 2006

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  5. 10 mai 2004

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  6. 6 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Manufacture Jaeger-LeCoultre SA, 8, rue de la Golisse, 1347 Le Sentier → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    Berkeley Intellectual Property Services, 8, bd James-Fazy,, C.P. 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2

    Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003

  7. 26 juin 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.