Marque figurative
Marque suisse · 500027 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500027
- Numéro de demande
- 01503/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mai 2002
- Enregistrée
- 13 juin 2002
- Publiée
- 27 juin 2002
- Protégée jusqu’au
- 14 mai 2032
- Classification de Vienne
- 07.01.08, 07.01.11
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin
Texte déposé
Vin.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 23 nov. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 27 juin 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.