FREELAP
Marque suisse · 500383 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500383
- Numéro de demande
- 03929/2002
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FREELAP ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 2002
- Enregistrée
- 20 juin 2002
- Publiée
- 4 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 30 avr. 2032
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Balises émettrices permettant de déclencher un instrument de mesure.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie; instruments chronométriques
Texte déposé
Horlogerie; instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2022
- 17 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- I C B, Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin-Epagnier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.01.2022
- 17 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 17.01.2022
- 18 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 4 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.