HORSERAIL
Marque suisse · 500445 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 500445
- Numéro de demande
- 10419/2001
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 oct. 2001
- Enregistrée
- 2 juil. 2002
- Publiée
- 16 juil. 2002
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2031
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Clôtures (aussi clôtures électriques), portails et poteaux pour la réalisation de clôtures métalliques, ainsi que leurs parties et accesoires, tous les produits précités compris dans cette classe.
Outils à main
Outils à main entraînés manuellement utilisés pour la réalisation de clôtures.
Matériaux de construction non métalliques
Clôtures, portails et poteaux pour la réalisation de clôtures non métalliques, ainsi que leurs parties et accessoires, tous les produits précités compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VISCHER AG, Schützengasse 1, 8021 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 12 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 30 oct. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Zaunteam Zaunsysteme GmbH, Hauptstrasse 49,, Gundetswil, 8546 Islikon → Zaunteam Franchise AG, Im Alexander 4, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 3 janv. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.01.2012
- 16 juil. 2002
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2002
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.