Marque figurative

Marque suisse · 500801 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
500801
Numéro de demande
01899/2002
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 juin 2002
Enregistrée
10 juil. 2002
Publiée
24 juil. 2002
Radiée
20 janv. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Article de protection pour le sport, à savoir bande élastique pour la protection dans le domaine du sport Snowboard en matières textiles, plastiques et bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.01.2023

  2. 11 janv. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.01.2012

  3. 14 janv. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patmed AG, Hofmann Patentanwälte, Tiergartenrain 3, 4010 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  4. 24 juil. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2002

Parties

Titulaire

Raoul Bürgin

4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.